Présentation des notices

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  Amareins (1934-1974)

  Commentaires :

  Commune fusionnée le 1er janvier 1974 avec Cesseins et Francheleins.

  
  
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    Matrices rénovées (1934-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1934-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1934-1974)
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          1616 W 1 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à SAND (1934-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 2 - Comptes actifs de de SAND à fin (1934-1974)

          Présentation du contenu :

          Comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1934)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1934)
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        Mise à jour (1934)
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          1797 W 1 - Tableau d'assemblage (1934)

          

          
          
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          1797 W 2 - Section A : feuille 1 (1934)

          

          
          
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          1797 W 3 - Section A : feuille 2 (1934)

          

          
          
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          1797 W 4 - Section A : feuille 3 (1934)

          

          
          
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    1660 W 1 - Répertoire des propriétaires (1934)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    1255 W 77 - Fichier 6003 : section A (1934-1974)

    Présentation du contenu :

    Section A : fiches 1 à 988. Contient également les fiches annulées.

    Commentaires :

    Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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  Ambérieu-en-Bugey (1966-1974)

  Commentaires :

  La commune d'Ambérieu a pris le nom d'Ambérieu-en-Bugey le 30 mai 1955.

  
  
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    Matrices rénovées (1966-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1966-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1966-1974)
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          1616 W 3 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à BACO (1966-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 4 - Comptes actifs de BACO à BOND (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 5 - Comptes actifs de BOND à CHEN (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 6 - Comptes actifs de CHEN à DEVA (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 7 - Comptes actifs de DEVA à GOYA (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 8 - Comptes actifs de GOYA à LEON (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 9 - Comptes actifs de LEOR à MOIN (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 10 - Comptes actifs de MOIN à PINQ (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 11 - Comptes actifs de PION à SAVI (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 12 - Comptes actifs de SAVO à VAIL (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 13 - Comptes actifs de de VALA à fin (1966-1974)

          Présentation du contenu :

          Comptes annulés des personnes morales et physiques du début à CURT.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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        Comptes annulés des propriétaires (1966-1974)
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          1616 W 14 - Comptes annulés CHAN à SERM (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 15 - Comptes annulés SEVO à fin (1966-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1966)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1966)
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        Mise à jour (1966)
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          1797 W 5 - Tableau d'assemblage (1966)

          

          
          
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          1797 W 6 - Section B : feuille 1 (1966)

          

          
          
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          1797 W 7 - Section B : feuille 2 (1966)

          

          
          
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          1797 W 8 - Section C : feuille 1 (1966)

          

          
          
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          1797 W 9 - Section C : feuille 2 (1966)

          

          
          
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          1797 W 10 - Section C : feuille 3 (1966)

          

          
          
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          1797 W 11 - Section C : feuille 4 (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1797 W 12 - Section D : feuille 1 (1966)

          

          
          
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          1797 W 13 - Section D : feuille 2 (1966)

          

          
          
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          1797 W 14 - Section D : feuille 3 (1966)

          

          
          
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          1797 W 15 - Section E : feuille 1 (1966)

          

          Réfèrence des originaux :

          Section E1 et E2 sur la même feuille.

          
          
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          1797 W 16 - Section E : feuille 2 (1966)

          

          
          
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          1797 W 17 - Section F : feuille 1 (1966)

          

          
          
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          1797 W 18 - Section F : feuille 2 (1966)

          

          
          
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        Renouvellement (1966)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-1 - Section AB (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-2 - Section AC (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-3 - Section AD (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-4 - Section AE (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-5 - Section AH (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-6 - Section AI (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-7 - Section AK (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-8 - Section AL (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-9 - Section AM (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-10 - Section AN (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-11 - Section AO (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-12 - Section AP (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-13 - Section AR (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-14 - Section AS (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-15 - Section AT (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-16 - Section AV (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-17 - Section AW (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-18 - Section AX (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-19 - Section AY (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-20 - Section AZ (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-21 - Section BC (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-22 - Section BD (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-23 - Section BE (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-24 - Section BH (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-25 - Section BI (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-26 - Section BK (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-27 - Section BL (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-28 - Section BM (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-29 - Section BN (1966)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          1777 W 2-30 - Section BO (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-31 - Section BP (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-32 - Section BR (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-33 - Section BS (1966)

          

          
          
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          1777 W 2-34 - Section BT (1966)

          

          
          
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    1660 W 1 - Répertoire des propriétaires (1966)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1966)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 4-1 - Section B (1966)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-2 - Section C (1966)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      1706 W 4-3 - Section D (1966)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      1706 W 4-4 - Section E (1966)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-5 - Section F (1966)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1966-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 7 - Sections B, C (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section B : fiches 1 à 902 ; Section C : fiches 1 à 285.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 8 - Sections C, D (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 286 à 1276 ; Section D : fiches 1 à 342.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 9 - Section E (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section E : fiche 1 à 1039.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 10 - Sections F, AB (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section F : fiches 1 à 921 ; Section AB : fiches 1 à 218.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 11 - Sections AC, AD, AE, AH (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AC : fiches 1 à 484 ; Section AD : fiches 1 à 316 ; Section AE : fiches 1 à 498 ; Section AH : fiches 1 à 154.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 12 - Sections AI, AK, AL, AM, AN (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AI : fiches 1 à 232 ; Section AK : fiches 1 à 179 ; Section AL : fiches 1 à 310 ; Section AM : fiches 1 à 228 ; Section AN : fiches 1 à 374.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 13 - Sections AO, AP, AR (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AO : fiches 1 à 740 ; Section AP : fiches 1 à 574 ; Section AR : fiches 1 à 300.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 14 - Sections AS, AT, AV (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AS : fiches 1 à 221 ; Section AT : fiches 1 à 684 ; Section AV : fiches 1 à 575.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 15 - Sections AW, AX (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AW : fiches 1 à 711 ; Section AX : fiches 1 à 511.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 16 - Sections AY, AZ, BC, BD (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AY : fiches 1 à 200 ; Section AZ : fiches 1 à 291 ; Section BC : fiches 1 à 439 ; Section BD : fiches 1 à 569.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 17 - Sections BE, BH, BI (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section BE : fiches 1 à 517 ; Section BH : fiches 1 à 570 ; Section BI : fiches 1 à 398.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 18 - Sections BI, BK, BL (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section BI : fiches 399 à 718 ; Section BK : fiches 1 à 731 ; Section BL : fiches 1 à 250.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 19 - Sections BL, BM, BN (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section BL : fiches 251 à 686 ; Section BM : fiches 1 à 574 ; Section BN : fiches 1 à 318.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 20 - Sections BN, BO, BP, BR (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section BN : fiches 320 à 587 ; Section BO : fiches 1 à 375 ; Section BP : fiches 1 à 346 ; Section BR : fiches 1 à 256.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 21 - Sections BS, BT (1966-1974)

      Présentation du contenu :

      Section BS : fiches 1 à 394 ; Section BT : fiches 1 à 197. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 22 - Fiches annulées (1966-1974)

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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  Ambérieux-en-Dombes (1936-1974)
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    Matrices rénovées (1936-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      1616 W 16 - Comptes actifs de personnes physiques et morales du début à TERR (1936-1974)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      1616 W 17 - Comptes actifs de TERROLLION à fin (1936-1974)

      Présentation du contenu :

      Comptes annulés des personnes morales et physiques.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1936)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1936)
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        Mise à jour (1936)
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          1797 W 19 - Tableau d'assemblage (1936)

          

          
          
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          1797 W 20 - Section A : feuille 1 (1936)

          

          
          
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          1797 W 21 - Section A : feuille 2 (1936)

          

          
          
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          1797 W 22 - Section A : feuille 3 (1936)

          

          
          
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          1797 W 23 - Section B : feuille 1 (1936)

          

          
          
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          1797 W 24 - Section B : feuille 2 (1936)

          

          
          
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          1797 W 25 - Section B : feuille 3 (1936)

          

          
          
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          1797 W 26 - Section C : feuille 1 (1936)

          

          
          
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          1797 W 27 - Section C : feuille 2 (1936)

          

          
          
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          1797 W 28 - Section C : feuille 3 (1936)

          

          
          
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    1660 W 1 - Répertoire des propriétaires (1936)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1936)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1705 W 4-1 - Section A (1936)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 4-2 - Section B (1936)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 4-3 - Section C (1936)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Fichier 6003 (1936-1974)

    Présentation du contenu :

    Contient également la correspondance parcellaire

    Typologie : état de section, correspondance parcellaire

    
    
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      1255 W 2 - Sections A, B (1936-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 707 ; Section B : fiches 1 à 531.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 3 - Section C (1936-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 1 à 375. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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  Ambléon (1933-1974)
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    1616 W 18 - Matrices rénovées des propriétés foncières bâties et non bâties : comptes actifs des personnes morales et physiques du début à fin. Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques (1933-1974)

    Présentation du contenu :

    Avec table alphabétique des comptes de propriétaires. Contient également les comptes annulés.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1933)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1933)
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        Mise à jour (1933)
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          1777 W 6-1 - Tableau d'assemblage (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-2 - Section A : feuille 1 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-3 - Section A : feuille 2 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-4 - Section A : feuille 3 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-5 - Section A : feuille 4 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-6 - Section A : feuille 5 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-7 - Section A : feuille 6 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-8 - Section A : feuille 7 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-9 - Section A : feuille 8 (1933)

          

          
          
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          1777 W 6-10 - Section A : feuille 9 (1933)

          

          
          
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    1660 W 1 - Répertoire des propriétaires (1933)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires